Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EXTRA TERRESTRE
IDASS SA

Numéro de dépôt :
98751760
Date de dépôt :
25/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2008

Présentation de la marque L'EXTRA TERRESTRE

Déposée le 25 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) IDASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EXTRA TERRESTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDASS domicilié(e) Rue de Monbary, ZI, 45140 ORMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDASS SA B. CALLARD - France.

La marque L'EXTRA TERRESTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EXTRA TERRESTRE est expirée depuis le 25 septembre 2008.

IDASS a également déposé les autres marques suivantes : easy way easy-way easyway , L'EXTREME RIGUEUR


IDASS SA - Rue de Monbary, ZI, 45140 ORMES - France


IDASS SA B. CALLARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Machines agricoles et machines outils à l'exception des moteurs pour véhicules terrestre ; accouplements et organes de transmission ; à l'exception de ceux pour véhicules terrestres ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuse pour les oeufs. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.